Définitions spécifiques au circuit des dispositifs médicaux

DéfinitionDM à risque

On entend par DM à risque les dispositifs médicaux requérant une sécurisation de la prescription, de la délivrance, de la détention, du stockage, de l'utilisation et/ou implantation et un suivi approprié, fondés sur le respect des données de référence afin d'éviter les erreurs pouvant avoir des conséquences graves sur la santé du patient.

ExempleDM à risque

Sont ainsi concernés :

  • Les dispositifs médicaux actifs de classe III,

  • Les dispositifs médicaux implantables[1] sur mesure,

  • Les dispositifs médicaux invasifs,

  • Les DM nécessitant

    • une courbe apprentissage définie,

    • des conditions techniques et environnementales de pose définies

En sus, sont aussi concernés par cette notion de DM à risque :

  • Les dispositifs médicaux en cours d'investigation clinique

  • Les dispositifs médicaux stériles utilisés en combinaison avec d'autres dispositifs médicaux stériles ou non et/ou en contact avec des médicaments (ex. adsorption sur PVC, relargage de plastifiants du PVC ...)

  • Les Dispositifs Médicaux d'administration de médicaments à risque

  • Les dispositifs médicaux pouvant entraîner des erreurs de connexions d'abord (ex. entéral/ parentéral, neuraxial / parentéral , respiratoire/parentéral, etc....)

DéfinitionPatients à risque

Il s'agit des patients les plus à risques d'événements indésirables du fait de l'utilisation-implantation du DM

Ces événements indésirables sont :

  • soit liés au dispositif médical lui-même (ex : allergie, configuration, etc.)

  • soit du fait de l'état anatomo-physiologique du patient (ex : pose de PTH chez un hémophile, traitement des anévrysmes intracrâniens, chirurgie bariatrique, prise en charge en néonatologie, etc...).