Cartographie des risques
Attention :
Les étapes du circuit sont nombreuses et sont susceptibles de présenter des risques.
Responsabilités
La direction de l'établissement après concertation avec le président de la commission médicale d'établissement ou la conférence médicale d'établissement fait procéder à une étude des risques encourus par les patients, liés à la prise en charge par des dispositifs médicaux livrés stériles et/ou implantables.
Méthode :
Cette étude porte a minima sur les risques pouvant aboutir à un événement indésirable, ou un dysfonctionnement à chaque étape de :
La prescription du dispositif médical
L'analyse de la demande
La délivrance (avec le cas échéant une préparation)
L'approvisionnement
La détention et le mode de stockage
Le transport
L'information du patient pour les dispositifs médicaux implantables et/ou interventionnels
L'utilisation ou l'implantation
La surveillance du patient
Cette étude doit comprendre les dispositions prises pour réduire les événements jugés évitables.
Attention :
Une attention particulière est portée notamment sur :
les dispositifs médicaux livrés stériles[1] et ou implantables à risque[2] et les patients à risque ;
la qualité et les modalités de l'information donnée au patient sortant et/ou au professionnel de santé qui assure le suivi du patient à domicile ;
les risques liés à l'utilisation d'une démarche informatisée pour une ou plusieurs étapes du processus de la prise en charge par des dispositifs médicaux livrés stériles et/ou implantables.
Méthode : Résultats et actions
Sur la base de l'étude des risques précitée, la direction de l'établissement veille à l'élaboration de procédures et, le cas échéant, de modes opératoires intégrant les différentes responsabilités notamment médicales, infirmières et celles des autres professionnels de santé permettant en particulier de :
s'assurer de l'identité du patient tout au long de sa prise en charge, notamment avant et/ou lors de l'utilisation ou implantation d'un dispositif médical et/ou lors de réalisation d'actes interventionnels ;
s'assurer que l'utilisation, l'implantation le cas échéant, est conforme aux données de référence* et qu'elle permet de garantir la qualité et la sécurité optimales de la prise en charge du patient ;
garantir que le dispositif médical utilisé est conforme à celui attendu
garantir que l'utilisation ou l'implantation du dispositif médical sont conformes à celles attendues ;
s'assurer de la qualité de l'approvisionnement, de la délivrance, du rapprochement entre le bon de réception et le bon de demande des dispositifs médicaux dans les unités de soins ainsi que des conditions de stockage des dispositifs médicaux dans les pharmacies à usage intérieur et dans les unités de soins ;
s'assurer dans la mesure du possible que le patient est bien informé sur son traitement sauf urgence ou impossibilité ;
assurer la traçabilité des dispositifs médicaux livrés stériles et/ou implantables conformément à la réglementation en vigueur